Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 01755 posée par M. Georges Mouly

    Cours de la viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06140 posée par M. Michel Moreigne

    Retrait de la vente des pièces de découpe de viandes ovines et caprines contenant de la moelle épinière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12015 posée par Mme Anne Heinis

    Chute des prix de la viande ovine et désordres monétaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04480 posée par M. Alain Pluchet

    Importations de la viande ovine en provenance de Nouvelle-Zélande

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02542 posée par M. Roger Husson

    Marché de la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02076 posée par M. Jean Cluzel

    Mesures en faveur de la production ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21569 posée par M. Jean Cluzel

    Réforme de la PAC : conditions d'application à la production ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21599 posée par M. Christian Poncelet

    Chute des cours de la viande ovine en raison de l'accroissement des importations en provenance de pays hors CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16528 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Suites données au rapport de la commission d'enquête relative au fonctionnement du marché de la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16531 posée par M. Georges Treille

    Suites données aux propositions de la commission d'enquête relative au fonctionnement du marché de la viande ovine et bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible