Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

171 questions

  1. Question n° 01755 posée par M. Georges Mouly

    Cours de la viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00487 posée par M. André Lejeune

    Éleveurs ovins: déséquilibre de niveau des compensations

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26934 posée par M. Jean Besson

    Réévaluation des aides pour les ovins allaitants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26854 posée par M. Roland Courteau

    Politique agricole commune en faveur des éleveurs ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19012 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Test systématique de l'EST sur les ovins de réforme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06140 posée par M. Michel Moreigne

    Retrait de la vente des pièces de découpe de viandes ovines et caprines contenant de la moelle épinière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03037 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Information sur l'origine des aliments servis dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00398 posée par M. Pierre Hérisson

    Réforme de l'Organisation commune du marché de la viande ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 34689 posée par M. René Trégouët

    Tremblante du mouton

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 34323 posée par M. Bernard Dussaut

    Difficultés des éleveurs ovins et caprins en Gironde

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible