Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

Question n° 06564 posée par M. François Mathieu

Pouvoir d'achat des producteurs mixtes lait-viande

Réponse du ministère : Agriculture

12/10/1989
Pertinence
Question n° 06407 posée par M. Pierre Lacour

Conséquences de l'importation de viande de mouton néo-zélandais

Réponse du ministère : Agriculture

21/09/1989
Pertinence
Question n° 03719 posée par M. Louis Moinard

Organisation du marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

02/03/1989
Pertinence
Question n° 02357 posée par M. José Balarello

Importation de viande ovine en provenance de Nouvelle-Zélande

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1988
Pertinence
Question n° 07064 posée par M. Roland Courteau

Marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1987
Pertinence
Question n° 04229 posée par M. Paul Girod

CEE: marché de l'agneau français

Réponse du ministère : Agriculture

22/01/1987
Pertinence
Question n° 03867 posée par M. Marcel Vidal

Situation de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

18/12/1986
Pertinence
Question n° 03554 posée par M. Raymond Courrière

Producteurs de viande de mouton

Réponse du ministère : Agriculture

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03405 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés des éleveurs de viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1986
Pertinence
Question n° 26690 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Viande ovine: régime de prime variable à l'abattage

Réponse du ministère : Agriculture

07/11/1985
Pertinence