Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

177 questions

Question n° 33730 posée par M. Bernard Joly

Difficultés de la filière ovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33739 posée par M. Gérard César

Projet de réforme de l'organisation commune de marché ovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33636 posée par M. Jean-François Picheral

Réforme de l'OCM ovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/2001
Pertinence
Question n° 33288 posée par M. Jean-Paul Hugot

Réforme de l'OCM ovine

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/2001
Pertinence
Question n° 33223 posée par M. Louis Souvet

Aides à l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

17/05/2001
Pertinence
Question n° 33025 posée par M. Henri de Raincourt

Préoccupations des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

10/05/2001
Pertinence
Question n° 28884 posée par M. Michel Doublet

Organisation commune des marchés dans le secteur ovin

Réponse du ministère : Agriculture

02/11/2000
Pertinence
Question n° 28492 posée par M. Jean-François Humbert

Avenir de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/2000
Pertinence
Question n° 28141 posée par M. Claude Huriet

Avenir de la filière ovine

Réponse du ministère : Agriculture

12/10/2000
Pertinence
Question n° 28051 posée par M. André Lejeune

Situation des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

05/10/2000
Pertinence