Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

177 questions

Question n° 20573 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide financière accordée aux producteurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

18/11/1999
Pertinence
Question n° 0651S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Prime compensatrice ovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1999
Pertinence
Question n° 0208G posée par M. Bernard Seillier

Situation des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

22/10/1999
Pertinence
Question n° 19242 posée par M. Georges Mouly

Situation de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

07/10/1999
Pertinence
Question n° 19324 posée par M. Michel Moreigne

Elevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

07/10/1999
Pertinence
Question n° 17331 posée par M. Pierre André

Secteur de l'abattage et de la transformation des viandes bovines et ovines

Réponse du ministère : Agriculture

24/06/1999
Pertinence
Question n° 17071 posée par M. Bernard Murat

La France face au marché mondial ovin

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1999
Pertinence
Question n° 14784 posée par M. Guy Lemaire

Situation des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

18/03/1999
Pertinence
Question n° 14871 posée par M. Gérard César

Elevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

18/03/1999
Pertinence
Question n° 14624 posée par M. Henri de Raincourt

Elevage ovin français

Réponse du ministère : Agriculture

11/03/1999
Pertinence