Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

177 questions

Question n° 14309 posée par M. Georges Mouly

Situation des producteurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

25/02/1999
Pertinence
Question n° 14127 posée par M. Serge Franchis

Aide à l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

18/02/1999
Pertinence
Question n° 13873 posée par M. Jean-François Picheral

Eleveurs ovins de Mérinos d'Arles

Réponse du ministère : Agriculture

04/02/1999
Pertinence
Question n° 13317 posée par M. Michel Moreigne

Eleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

31/12/1998
Pertinence
Question n° 13098 posée par M. Henri de Richemont

Situation des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

24/12/1998
Pertinence
Question n° 12524 posée par M. Georges Mouly

Paiement des primes animales aux éleveurs

Réponse du ministère : Agriculture

03/12/1998
Pertinence
Question n° 06941 posée par M. Michel Moreigne

Soutien aux éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1998
Pertinence
Question n° 06942 posée par M. Michel Rufin

Situation de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1998
Pertinence
Question n° 13103 posée par M. Michel Moreigne

Baisse des cours de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/12/1995
Pertinence
Question n° 12502 posée par M. Louis Mercier

Mesures en faveur des producteurs de bovins maigres

Réponse du ministère : Agriculture

26/10/1995
Pertinence