Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

177 questions

Question n° 11837 posée par M. Bernard Barraux

Situation des éleveurs français

Réponse du ministère : Agriculture

04/10/1990
Pertinence
Question n° 11814 posée par M. Edouard Le Jeune

Crise du monde agricole français

Réponse du ministère : Agriculture

27/09/1990
Pertinence
Question n° 11539 posée par M. Germain Authié

Crise du secteur bovin et ovin

Réponse du ministère : Agriculture

13/09/1990
Pertinence
Question n° 11561 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Mise en place d'un plan de restructuration de la profession agricole

Réponse du ministère : Agriculture

13/09/1990
Pertinence
Question n° 11366 posée par M. Robert Vizet

Marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

30/08/1990
Pertinence
Question n° 11173 posée par M. Louis Mercier

Conséquences de l'extension aux troupeaux mixtes de la prime à la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

02/08/1990
Pertinence
Question n° 10894 posée par M. Jacques Genton

Difficultés des producteurs de viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

12/07/1990
Pertinence
Question n° 10732 posée par M. Henri Belcour

Crise de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1990
Pertinence
Question n° 10799 posée par M. Jean Cluzel

Difficultés des éleveurs ovins français

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1990
Pertinence
Question n° 10493 posée par M. Jacques Chaumont

Production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

21/06/1990
Pertinence