Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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216 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

198 questions

Question n° 05189 posée par M. André Rouvière

Problèmes que rencontrent les producteurs ovins du Gard

Réponse du ministère : Agriculture

10/03/1994
Pertinence
Question n° 05032 posée par M. Raymond Bouvier

Situation des éleveurs de moutons en zones rurales

Réponse du ministère : Agriculture

03/03/1994
Pertinence
Question n° 04933 posée par M. René Marquès

Sauvegarde de l'agneau français

Réponse du ministère : Agriculture

24/02/1994
Pertinence
Question n° 04480 posée par M. Alain Pluchet

Importations de la viande ovine en provenance de Nouvelle-Zélande

Réponse du ministère : Agriculture

20/01/1994
Pertinence
Question n° 02609 posée par M. Jean Cluzel

Marché de la viande bovine et ovine

Réponse du ministère : Agriculture

02/09/1993
Pertinence
Question n° 02542 posée par M. Roger Husson

Marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

26/08/1993
Pertinence
Question n° 02076 posée par M. Jean Cluzel

Mesures en faveur de la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 24043 posée par M. Gérard Miquel

Primes para-ovins ou para-bovins

Réponse du ministère : Agriculture

17/12/1992
Pertinence
Question n° 21569 posée par M. Jean Cluzel

Réforme de la PAC : conditions d'application à la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

11/06/1992
Pertinence
Question n° 21599 posée par M. Christian Poncelet

Chute des cours de la viande ovine en raison de l'accroissement des importations en provenance de pays hors CEE

Réponse du ministère : Agriculture

11/06/1992
Pertinence