Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

616 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

588 questions

  1. Question n° 24189 posée par M. Michel Moreigne

    Soutiens de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre en faveur des orphelins victimes des persécutions antisémites

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18065 posée par Mme Éliane Assassi

    Projet de budget 2006 pour les anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00134 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir du réseau et des missions des services déconcentrés chargés des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01772 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Date de recueillement en mémoire des victimes de la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22337 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Application du décret n° 2004-751 aux enfants des victimes de guerre mortes en Allemagne

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22286 posée par M. Georges Gruillot

    Avenir des structures propres aux anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25477 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Mesures en faveur des grands invalides de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25087 posée par M. Jean Boyer

    Budget 2007 des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25842 posée par M. André Boyer

    Situation des victimes et rescapés du Service du travail obligatoire

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21997 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Réforme de l'administration départementale de l'État des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible