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616 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
588 questions
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Question n° 13349 posée par M. Philippe Madrelle
Revalorisation des pensions militaires
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 13552 posée par M. André Boyer
Rapport sur la situation des anciens combattants et de leurs veuves dont les ressources sont inférieures au SMIC
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 13782 posée par Mme Monique Papon
Situation des veuves d'anciens combattants non pensionnées
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 14906 posée par M. Bruno Retailleau
Revendications des représentants du monde combattant
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 14948 posée par M. Jean Bizet
Situation des veuves d'anciens combattants non pensionnées
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 15249 posée par M. Philippe Darniche
Evolution du décret n° 2004-751 vis-à-vis de l'ensemble des orphelins de résistants tués au combat, arrêtés et fusillés
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16355 posée par Mme Catherine Troendlé
Situation de l'ONAC
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16390 posée par M. Robert Hue
Avenir de l'ONAC
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16405 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Pension pour service militaire en AFN des marins pensionnés
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16409 posée par M. Philippe Madrelle
Extension du bénéfice du décret n°2000-657 aux pupilles de la Nation de la guerre d'Algérie
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence