Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

616 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

588 questions

  1. Question n° 13349 posée par M. Philippe Madrelle

    Revalorisation des pensions militaires

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13552 posée par M. André Boyer

    Rapport sur la situation des anciens combattants et de leurs veuves dont les ressources sont inférieures au SMIC

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13782 posée par Mme Monique Papon

    Situation des veuves d'anciens combattants non pensionnées

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14906 posée par M. Bruno Retailleau

    Revendications des représentants du monde combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14948 posée par M. Jean Bizet

    Situation des veuves d'anciens combattants non pensionnées

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15249 posée par M. Philippe Darniche

    Evolution du décret n° 2004-751 vis-à-vis de l'ensemble des orphelins de résistants tués au combat, arrêtés et fusillés

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16355 posée par Mme Catherine Troendlé

    Situation de l'ONAC

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16390 posée par M. Robert Hue

    Avenir de l'ONAC

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16405 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Pension pour service militaire en AFN des marins pensionnés

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16409 posée par M. Philippe Madrelle

    Extension du bénéfice du décret n°2000-657 aux pupilles de la Nation de la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible