Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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616 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

588 questions

Question n° 09166 posée par M. Michel Le Scouarnec

Indemnisation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09247 posée par M. Jean-Marc Pastor

Aide différentielle au conjoint survivant

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09056 posée par M. Thierry Foucaud

Rente mutualiste

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

07/11/2013
Pertinence
Question n° 09135 posée par M. Jean-François Humbert

Retraite mutualiste des anciens combattants

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

07/11/2013
Pertinence
Question n° 08932 posée par M. Jean Germain

Carte du combattant pour les militaires français en mission au Liban

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

31/10/2013
Pertinence
Question n° 08941 posée par M. Marcel Rainaud

Situation de la rente mutualiste du monde combattant

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

31/10/2013
Pertinence
Question n° 08949 posée par M. Yves Détraigne

Baisse de la rente mutualiste

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

31/10/2013
Pertinence
Question n° 08754 posée par M. François Marc

Retraite mutualiste des anciens combattants

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08843 posée par M. Claude Bérit-Débat

Revendications des anciens combattants et victimes de guerre

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08867 posée par M. Raymond Couderc

Montant du plafond annuel maximal de la rente mutualiste

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

24/10/2013
Pertinence