Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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616 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

588 questions

  1. Question n° 17702 posée par M. Claude Saunier

    Stèles et plaques de rues en référence à l'OAS

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17747 posée par M. Philippe Richert

    Indemnisation des anciens incorporés de force dans les formations paramilitaires allemandes

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17787 posée par M. Bernard Piras

    Situation de certains orphelins de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17859 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Attribution du diplôme d'honneur des porte-drapeaux aux porteurs des associations de donneurs de sang bénévoles

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17883 posée par M. Patrice Gélard

    Droits des veuves d'anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17909 posée par Mme Christiane Demontès

    Exclusion de catégories d'orphelins de guerre des mesures de réparation

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17912 posée par M. Paul Raoult

    Situation des pupilles de la nation et orphelins de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17916 posée par Mme Christiane Demontès

    Stèle à la mémoire des combattants de l'Algérie française

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17923 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Situation des veuves non pensionnées d'anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17930 posée par M. Thierry Repentin

    Droit à réparation de l'ensemble des orphelins des victimes de la barbarie nazie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible