Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
616 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
588 questions
-
Question n° 17702 posée par M. Claude Saunier
Stèles et plaques de rues en référence à l'OAS
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 17747 posée par M. Philippe Richert
Indemnisation des anciens incorporés de force dans les formations paramilitaires allemandes
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 17787 posée par M. Bernard Piras
Situation de certains orphelins de guerre
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 17859 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Attribution du diplôme d'honneur des porte-drapeaux aux porteurs des associations de donneurs de sang bénévoles
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 17883 posée par M. Patrice Gélard
Droits des veuves d'anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 17909 posée par Mme Christiane Demontès
Exclusion de catégories d'orphelins de guerre des mesures de réparation
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 17912 posée par M. Paul Raoult
Situation des pupilles de la nation et orphelins de guerre
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 17916 posée par Mme Christiane Demontès
Stèle à la mémoire des combattants de l'Algérie française
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 17923 posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Situation des veuves non pensionnées d'anciens combattants
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 17930 posée par M. Thierry Repentin
Droit à réparation de l'ensemble des orphelins des victimes de la barbarie nazie
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence