Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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616 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

588 questions

Question n° 06957 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Préservation des plages du débarquement en tant que hauts lieux de mémoire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

20/06/2013
Pertinence
Question n° 06992 posée par M. Daniel Laurent

Budget « anciens combattants » et attentes de la FNACA

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

20/06/2013
Pertinence
Question n° 07015 posée par M. Marcel Rainaud

Congrès de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

20/06/2013
Pertinence
Question n° 06636 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Internement des nomades entre 1940 et 1946 et politique nationale de la mémoire

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06508 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Statut des anciens soldats de la FINUL

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06306 posée par Mme Annie David

Statut des casques bleus de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06312 posée par M. Daniel Laurent

Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les anciens de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06134 posée par M. Philippe Madrelle

Reconnaissance des travailleurs indochinois

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06151 posée par M. André Trillard

Indemnisation des pupilles de la Nation

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06070 posée par M. François-Noël Buffet

Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les membres de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

25/04/2013
Pertinence