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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
81 questions
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Question n° 11088 posée par M. René-Paul Savary
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 11288 posée par M. Michel Canévet
Titre de reconnaissance de la Nation et carte du combattant
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 11347 posée par M. Michel Canévet
Ordre protocolaire et médaille des victimes d'attentats
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 11520 posée par Mme Sonia de La Provôté
Moyens attribués à l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 11936 posée par M. Loïc Hervé
Remise en cause des droits du monde combattant
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 11972 posée par M. Gérard Longuet
Droits des anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 12357 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Absence de ministre ou de secrétaire d'État chargé des anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 12660 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Versement des pensions militaires d'invalidité et de retraite du combattant
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 13088 posée par M. Cyril Pellevat
Devoir de mémoire envers la quatrième génération du feu
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 13182 posée par Mme Sylviane Noël
Création d'une journée commémorative en mémoires des soldats morts en opération extérieure
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence