Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1780 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1702 questions

Question n° 16769 posée par M. Bernard Murat

Réforme de l'administration départementale de l'Etat

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

24/03/2005
Pertinence
Question n° 16817 posée par M. Claude Biwer

Eventuelle suppression des délégations départementales de l'ONAC

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

31/03/2005
Pertinence
Question n° 16828 posée par M. Jean-Pierre Vial

Avenir de l'ONAC

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

31/03/2005
Pertinence
Question n° 16830 posée par M. Jean-Pierre Vial

Situation des orphelins de déportés

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

31/03/2005
Pertinence
Question n° 16864 posée par M. Jean-François Humbert

Avenir de l'ONAC

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

31/03/2005
Pertinence
Question n° 16974 posée par M. Jean-Michel Baylet

Avenir de l'ONAC

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

07/04/2005
Pertinence
Question n° 16983 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Avenir de l'Office national des anciens combattants

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

07/04/2005
Pertinence
Question n° 16988 posée par M. Charles Gautier

Avenir de l'ONAC

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

07/04/2005
Pertinence
Question n° 17010 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Avenir de l'ONAC

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

07/04/2005
Pertinence
Question n° 17030 posée par M. Marcel Vidal

Attribution du diplôme d'honneur de porte-drapeau à la FFDSB

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

07/04/2005
Pertinence