Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1780 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1702 questions

  1. Question n° 17071 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Exemption de la contribution d'un euro pour les invalides de guerre

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17177 posée par M. Guy Fischer

    Avenir de l'Office national des anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17219 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir de l'ONAC

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17370 posée par M. Hubert Falco

    Situation des rapatriés fonctionnaires anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17392 posée par M. Ivan Renar

    Remise du diplôme d'honneur de porte-drapeau aux membres des associations de donneurs de sang bénévoles

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17494 posée par M. Jean-François Picheral

    Défense des droits des victimes et familles de victimes de la barbarie nazie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17501 posée par M. Jacques Legendre

    Etat du monument dédié à la patrouille de Douvres au Cap Blanc-Nez

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17542 posée par M. André Vallet

    Maintien des services chargés des droits des victimes de la barbarie nazie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17546 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation de l'indemnisation des anciens incorporés de force dans le Reicharbeitsdient (RAD) et le Krieghilfsdienst (KHD)

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17570 posée par M. Gilbert Barbier

    Attribution du diplôme d'honneur des porte-drapeaux aux porteurs des associations de donneurs de sang bénévoles

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible