Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5818 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5514 questions

  1. Question n° 24490 posée par M. Guy Male

    Pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24696 posée par M. Franz Duboscq

    Pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0078A posée par M. Michel Miroudot

    Problèmes des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22888 posée par M. Roland Courteau

    Revendications de l'Union française des associations de combattants et victimes de guerre (UFAC)

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11004 posée par M. Albert Voilquin

    Droit à pension aux veufs d'une épouse victime de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25847 posée par M. Fernand Lefort

    Suppression des forclusions à l'égard de certains anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0065A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Problèmes des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25830 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0038A posée par M. Fernand Lefort

    Situation des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25993 posée par M. Jacques Coudert

    Anciens combattants et victimes de guerre: levée de la forclusion

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne