Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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5818 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5514 questions

Question n° 21015 posée par Mme Catherine Belrhiti

Création de « France mémoire »

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

25/02/2021
Pertinence
Question n° 21032 posée par M. Bernard Fournier

Subventions attribuées à l'office national des anciens combattants

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

25/02/2021
Pertinence
Question n° 21056 posée par Mme Françoise Férat

Création de « France mémoire »

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

25/02/2021
Pertinence
Question n° 21057 posée par M. Yves Détraigne

France Mémoire

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

25/02/2021
Pertinence
Question n° 21061 posée par Mme Françoise Férat

Vente de plaques funéraires d'anciens combattants sur internet

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

25/02/2021
Pertinence
Question n° 21062 posée par M. Yves Détraigne

Statut des plaques funéraires d'anciens combattants

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

25/02/2021
Pertinence
Question n° 21144 posée par M. Jean-Pierre Decool

Création de « France mémoire »

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20703 posée par M. Jean-Pierre Decool

Octroi du statut de biens culturels aux plaques funéraires

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

11/02/2021
Pertinence
Question n° 20428 posée par M. Jean-Claude Anglars

Recensement des orphelins de guerre

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20526 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Version papier du bulletin de pension des anciens combattant

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

04/02/2021
Pertinence