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Questions avec réponses

44 questions

1. Question n° 06061 posée par M. Michel Dagbert

   Importation de trophées d'espèces menacées

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023
2. Question n° 20476 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Soutien des propriétaires forestiers privés

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   20/10/2011
3. Question n° 20407 posée par M. Michel Doublet

   Politique de la mer

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   13/10/2011
4. Question n° 19053 posée par M. François Marc

   Prise en compte effective de la « périphicité » de la Bretagne pour la mise en place de l'éco-taxe « camions »

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   16/06/2011
5. Question n° 1346S posée par Mme Esther Sittler

   Impact de la contribution Eco-Emballages dans le cadre des négociations commerciales

   Réponse du Ministère chargé des transports

   26/05/2011
6. Question n° 18064 posée par M. François Marc

   Prise en compte effective de la « périphicité » de la Bretagne pour la mise en place de l'éco-taxe « camions »

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   07/04/2011
7. Question n° 17138 posée par M. Marcel Rainaud

   Conséquences de la suppression du bonus accordé au gaz de pétrole liquéfié

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   10/02/2011
8. Question n° 16977 posée par M. Jean Besson

   Conséquences de la suppression du bonus écologique pour les véhicules GPL

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   03/02/2011
9. Question n° 13094 posée par Mme Virginie Klès

   Régime juridique du service public de l'enlèvement des ordures ménagères

   Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

   22/04/2010
10. Question n° 12290 posée par M. François Marc

    Modulation en Bretagne de l'écotaxe

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    25/02/2010