Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

129 questions

  1. Question n° 12772 posée par Mme Sophie Joissains

    Ressources du centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 16064 posée par M. Alain Fouché

    Importations de bois de chauffage en provenance des pays de l'Est

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 16794 posée par M. Yves Détraigne

    Plan de relance de la construction et filière bois

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  4. Question n° 16841 posée par Mme Françoise Férat

    Urgence pour la mise en oeuvre de mesures de soutien à la filière bois touchée par les ravages des scolytes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 17148 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Filière d'emballage en bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  6. Question n° 17196 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 17291 posée par M. Antoine Lefèvre

    Filière bois et gestion forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 17297 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Classification des emballages en bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  9. Question n° 17468 posée par M. Jacques Grosperrin

    Marché de la plaquette forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 17594 posée par M. Olivier Jacquin

    Crise sanitaire des bois et forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation