Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1787 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1055 questions

  1. Question n° 07003 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Manque de professeurs d'éducation physique et sportive en Lot-et-Garonne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 07021 posée par M. Pascal Allizard

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 07079 posée par M. Jean Louis Masson

    Fusion des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 06936 posée par M. Patrice Joly

    Postes d'enseignants vacants dans les établissements scolaires nivernais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 06958 posée par M. Jean Bizet

    Dispositifs pour renforcer les effectifs d'auxiliaires de vie scolaire auprès des élèves handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 06995 posée par M. Henri Cabanel

    Ampleur inédite des fermetures de classes en zones rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 06813 posée par M. Antoine Lefèvre

    Statut des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 06817 posée par M. Jean-François Longeot

    Situation des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 06854 posée par Mme Françoise Cartron

    Devenir de l'évaluation du système scolaire en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 06855 posée par Mme Françoise Cartron

    Enfants sans auxiliaire de vie scolaire à la rentrée 2018

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse