Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1787 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1055 questions

  1. Question n° 06109 posée par M. Didier Guillaume

    Missions exercées par les centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 06118 posée par Mme Marta de Cidrac

    Sélection au collège des élèves en classe bi-langues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 06152 posée par M. Jean Louis Masson

    Scolarité obligatoire en maternelle et coût du ramassage scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 06153 posée par M. Jean Louis Masson

    Impossibilité pour des élèves de faire leurs devoirs scolaires en utilisant internet

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 06156 posée par Mme Marta de Cidrac

    Enseignement du latin et du grec ancien au collège et au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 05993 posée par Mme Éliane Assassi

    Avenir des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 05998 posée par M. Olivier Paccaud

    Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 06009 posée par M. Arnaud Bazin

    Situation socio-économique des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 06052 posée par M. Roland Courteau

    Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 05830 posée par M. Philippe Bas

    Représentation des élus au sein des conseils d'écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale