Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 14024 posée par M. Michel Doublet

    Conséquences des hausses de fioul sur les entreprises agricoles et de pêche

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  2. Question n° 19416 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Difficultés des VRP en raison de la hausse du prix des carburants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  3. Question n° 20186 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Conséquences de la hausse des prix des carburants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  4. Question n° 20447 posée par M. Paul Raoult

    Difficultés des VRP en raison de la hausse du prix des carburants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  5. Question n° 21299 posée par M. Bernard Piras

    Avenir des entreprises exerçant l'activité de transformateur GPL

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  6. Question n° 21464 posée par M. Jackie Pierre

    Aménagement du crédit d'impôt-véhicules propres

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  7. Question n° 21526 posée par M. Francis Grignon

    Avenir des entreprises adaptant les véhicules essence au GPL

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  8. Question n° 21701 posée par M. Thierry Repentin

    Répercussions sur les entreprises de la fiscalité modifiée sur le GPL

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  9. Question n° 21775 posée par M. Jacques Blanc

    Répercussions des nouvelles règles fiscales sur le GPL

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  10. Question n° 21854 posée par M. Daniel Dubois

    Avoir fiscal destiné à promouvoir l'utilisation du GPL

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie