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Questions avec réponses

367 questions

1. Question n° 13080 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

   Rénovation hôtelière et filière bois en Guyane

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   22/04/2010
2. Question n° 13348 posée par M. Jean Louis Masson

   Enlèvement des déchets

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   06/05/2010
3. Question n° 13403 posée par M. Jean Louis Masson

   Compensation des nuisances provoquées par les éoliennes

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   13/05/2010
4. Question n° 13895 posée par M. Jean Louis Masson

   Charge de l'emprunt contracté par une commune pour réaliser des travaux d'assainissement

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   17/06/2010
5. Question n° 13899 posée par M. Jean Louis Masson

   Tarification incitative pour l'enlèvement des ordures ménagères

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   17/06/2010
6. Question n° 14270 posée par M. Marcel Rainaud

   Diagnostic de pollution

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   08/07/2010
7. Question n° 14542 posée par M. Jean Louis Masson

   Réalisation d'ouvrages publics dans le tréfonds de propriétés privées

   Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

   22/07/2010
8. Question n° 14912 posée par M. Jean Louis Masson

   Jardin ouvrier dans une zone de captage des eaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   02/09/2010
9. Question n° 14933 posée par M. Jean Louis Masson

   Encombrement de la voie publique

   Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

   02/09/2010
10. Question n° 1029S posée par M. Roland Courteau

    Centre d'alerte tsunami en Méditerranée

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    23/09/2010