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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 07760 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Désordre géologique dans le bassin minier houiller de Moselle

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 07768 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Effondrements miniers et risques routiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 06640 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Exonérations fiscales en sites Natura 2000 et diminution des compensations aux collectivités par l'État

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

  4. Question n° 06093 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Teneur en plomb dans l'eau de consommation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 04969 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Préfiguration de la future Agence française de la biodiversité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  6. Question n° 23119 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Financement des opérations d'investissement des parcs naturels régionaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  7. Question n° 20464 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Financement des opérations d'investissement des parcs naturels régionaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  8. Question n° 13731 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Consommation d'énergie des équipements ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  9. Question n° 06754 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Utilisation du produit Cruiser et risques pour l'apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 03291 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Insecticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche