Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

143 questions

  1. Question n° 13070 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Forêt et normes de construction en Guyane

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  2. Question n° 13071 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Forêt guyanaise et biens publics environnementaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  3. Question n° 13080 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Rénovation hôtelière et filière bois en Guyane

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  4. Question n° 14775 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Utilisation du bois par RFF

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  5. Question n° 20476 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Soutien des propriétaires forestiers privés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  6. Question n° 20784 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Prolifération des chenilles processionnaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  7. Question n° 20923 posée par Mme Samia Ghali

    Situation de la forêt française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 20924 posée par M. Marc Daunis

    Situation de la forêt française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 21421 posée par M. Jackie Pierre

    Conditions d'application de l'exonération partielle des bois et forêts au titre de l'impôt de solidarité sur la fortune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 21471 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir et moyens de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire