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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
143 questions
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Question n° 01490 posée par M. Roland Courteau
Filière forêt-bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 02375 posée par M. Roland du Luart
Soutien à la filière du bois énergie et taxation du carburant
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 04479 posée par M. Roland Courteau
Cynips du châtaignier
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 04640 posée par M. Yves Daudigny
Projet des représentants de la filière bois de créer un « Fonds forestier stratégique carbone »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 06060 posée par M. Philippe Leroy
Charte du parc national des Cévennes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 06408 posée par M. Daniel Laurent
Gestion des crédits carbone par l'ANAH et réaffectation d'une partie à la filière forêt bois
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
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Question n° 06412 posée par M. Antoine Lefèvre
Gestion des crédits carbone par l'ANAH et réaffectation d'une partie à la filière forêt bois
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
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Question n° 06446 posée par M. Alain Milon
Gestion des crédits carbone
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
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Question n° 06453 posée par Mme Chantal Jouanno
Ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
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Question n° 06461 posée par M. Claude Bérit-Débat
Crédits carbone destinés à l'Agence nationale de l'habitat et développement de la filière bois
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement