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Questions avec réponses

143 questions

1. Question n° 21060 posée par M. Olivier Cigolotti

   Pérennité de la forêt française

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   07/04/2016
2. Question n° 21107 posée par M. Roland Courteau

   Grumes traités avant export avec la cyperméthrine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   07/04/2016
3. Question n° 22582 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Ouverture à la circulation des routes dites forestières

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   30/06/2016
4. Question n° 22993 posée par M. Loïc Hervé

   Dotation globale forfaitaire et communes forestières

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   04/08/2016
5. Question n° 23729 posée par M. Alain Joyandet

   Frais de garderie et éoliennes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   27/10/2016
6. Question n° 24549 posée par Mme Gisèle Jourda

   Suppression de la capacité forestière des chambres d'agriculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   29/12/2016
7. Question n° 00269 posée par Mme Danielle Michel

   Usage de la créosote de type C en Europe

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   13/07/2017
8. Question n° 00543 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Bilan écologique des incendies de forêt

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   20/07/2017
9. Question n° 00780 posée par Mme Nathalie Goulet

   Implantation d'éoliennes sur le domaine forestier

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   27/07/2017
10. Question n° 04043 posée par M. Hervé Maurey

    Pénurie de bois pour les scieries

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    29/03/2018