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Questions avec réponses

416 questions

1. Question n° 0426G posée par Mme Nicole Bricq

   Fiscalité environnementale

   Réponse du Premier ministre

   15/01/2010
2. Question n° 0440G posée par M. Bruno Retailleau

   Projet de l'A 831

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   05/02/2010
3. Question n° 0453G posée par M. Jean-Claude Merceron

   Surcoût financier lié à la gestion de l'après-tempête

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

   26/03/2010
4. Question n° 0465G posée par M. Michel Doublet

   Tempête Xynthia et ses conséquences

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/04/2010
5. Question n° 0468G posée par M. Michel Boutant

   Conséquences de la tempête Xynthia pour les populations des zones à risques

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   09/04/2010
6. Question n° 0509G posée par M. Louis Nègre

   Décret concessions de plage

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   18/06/2010
7. Question n° 0519G posée par Mme Colette Mélot

   Qualité de l'air dans les écoles

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   02/07/2010
8. Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

   Gaz de schiste

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   11/03/2011
9. Question n° 0627G posée par M. Jacques Blanc

   Gaz de schiste

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   08/04/2011
10. Question n° 0651G posée par M. Gilbert Barbier

    Conséquences de la sécheresse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    27/05/2011