Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 23160 posée par M. Yves Détraigne

    Gestion des cannettes jetées dans les champs

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 14683 posée par M. Yves Détraigne

    Crise du service public de la collecte sélective

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 09401 posée par M. Yves Détraigne

    Consigne des bouteilles en plastique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 08573 posée par M. Yves Détraigne

    Déchets diffus spécifiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 06559 posée par M. Yves Détraigne

    Augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 03068 posée par M. Yves Détraigne

    Stratégie européenne sur les plastiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 00123 posée par M. Yves Détraigne

    Perturbation de la filière de tri des déchets

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 22973 posée par M. Yves Détraigne

    Filière de responsabilité élargie du producteur pour les emballages

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  9. Question n° 22246 posée par M. Yves Détraigne

    Évaluation de la mise en oeuvre du logo Triman

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  10. Question n° 20661 posée par M. Yves Détraigne

    Politique d'information du consommateur en matière de recyclage des déchets

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat