Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

142 questions

Question n° 17033 posée par M. Jean Louis Masson

Atlas des zones inondables

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

07/04/2005
Question n° 17303 posée par M. Jean Louis Masson

Directive européenne en matière de qualité des eaux potables

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/04/2005
Question n° 17874 posée par M. Jean Louis Masson

Assainissement collectif des communes

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

09/06/2005
Question n° 18177 posée par M. Jean Louis Masson

Situation particulière au regard de la redevance d'assainissement

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

16/06/2005
Question n° 20667 posée par M. Jean Louis Masson

Imposition d'une redevance sur l'eau prélevée "sur ressources menacées" pour les communes de Brouderdorff et Niderviller

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

01/12/2005
Question n° 20870 posée par M. Jean Louis Masson

Réforme de la loi sur l'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

15/12/2005
Question n° 21983 posée par M. Jean Louis Masson

Récupération de l'eau de pluie

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/03/2006
Question n° 24299 posée par M. Jean Louis Masson

Pouvoirs des maires en matière de protection de l'environnement et de la santé humaine

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

31/08/2006
Question n° 26897 posée par M. Jean Louis Masson

Pouvoirs des maires en matière de protection de l'environnement et de la santé humaine

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

12/04/2007
Question n° 00493 posée par M. Jean Louis Masson

Développement des forages d'eau

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

05/07/2007