Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9614 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7543 questions

  1. Question n° 14583 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection des ours des Pyrénées et interdiction de la chasse dans leur aire de vie

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 14674 posée par M. Jean-François Humbert

    Prolifération du grand cormoran

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 14695 posée par M. Bernard Piras

    Régulation des cormorans

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 14772 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  5. Question n° 14780 posée par M. Roger Madec

    Pérennité des espèces protégées en France

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  6. Question n° 14797 posée par M. André Vantomme

    Prolifération du cormoran

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  7. Question n° 14812 posée par M. Charles Revet

    Indemnités de trajet des salariés des entreprises de paysage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  8. Question n° 14835 posée par M. Gérard Longuet

    Loi littoral

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  9. Question n° 14851 posée par M. Louis Grillot

    Conséquences de la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  10. Question n° 14855 posée par M. Georges Mouly

    Rôle des piégeurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité