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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 1504S posée par M. Michel Le Scouarnec

   Préservation du foncier agricole dans le Morbihan

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   08/12/2011
2. Question n° 1512S posée par M. Bernard Cazeau

   Situation des fraiseries en Dordogne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   08/12/2011
3. Question n° 1333S posée par M. Alain Fauconnier

   Suicides des agriculteurs

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   19/05/2011
4. Question n° 1152S posée par M. Alain Fauconnier

   Conditions d'exploitation des zones à haute valeur naturelle

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   30/12/2010
5. Question n° 0584S posée par M. Francis Grignon

   Difficultés des producteurs de légumes d'Alsace

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   18/06/2009
6. Question n° 0562S posée par M. Jean Milhau

   Montant des retraites agricoles

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   21/05/2009
7. Question n° 0454S posée par M. Michel Doublet

   Financement du plan d'urgence pour l'agriculture

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   26/02/2009
8. Question n° 0315S posée par M. René-Pierre Signé

   Fièvre catarrhale ovine

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   23/10/2008
9. Question n° 0236S posée par M. René-Pierre Signé

   Projet de réforme des fermages

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/05/2008
10. Question n° 0240S posée par M. Simon Sutour

    Conséquences économiques de la gelée noire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    08/05/2008