Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 22866 posée par M. Roland Courteau

    Tarification du gazole pour les engins agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 19109 posée par M. Roland Courteau

    Sécheresse et stockage de l'eau dans le cadre agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 17094 posée par M. Roland Courteau

    Décès par suicide des agriculteurs exploitants

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 08643 posée par M. Roland Courteau

    Insuffisance des pensions de retraite des non-salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 08644 posée par M. Roland Courteau

    Retraite de base des non-salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 05633 posée par M. Roland Courteau

    Filière blé dur

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 05513 posée par M. Roland Courteau

    Fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 05223 posée par M. Roland Courteau

    Décrets d'application relatifs à la retraite complémentaire obligatoire (RCO)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 05084 posée par M. Roland Courteau

    Assurance récolte

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 05113 posée par M. Roland Courteau

    Financement de la PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche