Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

128 questions

  1. Question n° 25751 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Plafonnement des recrutements dans les établissements publics d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 26833 posée par M. Bernard Fournier

    Projet de décret relatif aux enseignants des établissements d'enseignement privé agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 00360 posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 01111 posée par Mme Brigitte Bout

    Situation des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 01131 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Harmonisation du régime indemnitaire des personnels de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 01163 posée par M. Simon Sutour

    Enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 01364 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Harmonisation des régimes indemnitaires dans l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 01499 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Régime indemnitaire des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 01503 posée par M. Bernard Murat

    Avenir de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 01766 posée par M. Michel Teston

    Régime indemnitaire des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche