Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

128 questions

  1. Question n° 01817 posée par M. Bernard Dussaut

    Régime indemnitaire des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 02523 posée par M. Philippe Madrelle

    Personnels ATOSS

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 02835 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Régime indemnitaire des personnels TOS des établissements d'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 02958 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir de l'enseignement agricole public en Haute-Vienne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 03009 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Inquiétudes concernant le volume de la dotation globale horaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 03022 posée par M. Bertrand Auban

    Conséquence du projet de généralisation du bac professionnel en trois ans sur l'enseignement professionnel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 03024 posée par M. André Vantomme

    Situation financière des établissements privés d'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 03049 posée par Mme Annie David

    Situation de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 03118 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation financière des établissements d'enseignement supérieur agricole privés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 03142 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Perspectives de l'enseignement agricole et risque de suppression du BEPA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche