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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
128 questions
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Question n° 01817 posée par M. Bernard Dussaut
Régime indemnitaire des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 02523 posée par M. Philippe Madrelle
Personnels ATOSS
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 02835 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Régime indemnitaire des personnels TOS des établissements d'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 02958 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Devenir de l'enseignement agricole public en Haute-Vienne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 03009 posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Inquiétudes concernant le volume de la dotation globale horaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 03022 posée par M. Bertrand Auban
Conséquence du projet de généralisation du bac professionnel en trois ans sur l'enseignement professionnel agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 03024 posée par M. André Vantomme
Situation financière des établissements privés d'enseignement supérieur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 03049 posée par Mme Annie David
Situation de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 03118 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Situation financière des établissements d'enseignement supérieur agricole privés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 03142 posée par M. Jean-Marc Pastor
Perspectives de l'enseignement agricole et risque de suppression du BEPA
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche