Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2323 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1991 questions

  1. Question n° 25925 posée par M. Pierre Louault

    Transfert d'agents du ministère de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 25963 posée par M. Stéphane Piednoir

    Définition de l'agriculteur actif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 25975 posée par M. Bruno Rojouan

    Manque de vétérinaires dans le département de l'Allier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 25983 posée par M. Fabien Genet

    Désertification vétérinaire en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 25991 posée par M. Fabien Genet

    Versement de l'aide au logement pour les agriculteurs dont le revenu est négatif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 26017 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés liées aux mesures de lutte contre la grippe aviaire dans l'élevage de plein air

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 26020 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Définition de l'agriculteur actif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 26024 posée par M. Yves Détraigne

    Élevage de volailles en plein air

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 2001S posée par M. Daniel Chasseing

    Exportation des grumes de chêne vers la Chine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 25829 posée par M. Pascal Allizard

    Nouveaux cas de grippe aviaire en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation