Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 23488 posée par M. Philippe Paul

    Modalités de titularisation des techniciens stagiaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 09846 posée par Mme Françoise Férat

    Stages pour les élèves de moins de 14 ans du ressort de l'enseignement agricole dans des entreprises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 21370 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Avenir des stages d'installation comme agriculteur

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 21275 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Avenir des stages d'installation en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 20933 posée par Mme Odette Herviaux

    Politique nationale de soutien à l'installation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 20860 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Financement des stages pour les jeunes agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 20744 posée par M. Gérard Longuet

    Accueil des stagiaires agricoles en entreprise

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 20512 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Stages des élèves en entreprise ou exploitation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 20470 posée par M. Philippe Darniche

    Stage en entreprise ou en exploitation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 20162 posée par M. François Zocchetto

    Réglementation des stages de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche