Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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297 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

280 questions

  1. Question n° 18051 posée par M. Roland Courteau

    Disparition des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 16998 posée par M. Roland Courteau

    Demandes des apiculteurs pour la mise en place de méthodes d'évaluation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 16740 posée par M. Antoine Lefèvre

    Traitement des betteraves aux néonicotinoïdes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 16634 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Horaires d'épandage des pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 16352 posée par M. André Trillard

    Frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 16241 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation dramatique de la filière apicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 15984 posée par M. Alain Marc

    Risque pour les exploitations apicoles françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 15764 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Situation préoccupante de la filière apicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 15775 posée par Mme Agnès Canayer

    Effet des néonicotinoïdes sur la population des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 15807 posée par M. Daniel Laurent

    Surmortalité des abeilles et avenir de l'apiculture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt