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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 0785S posée par M. Roland Courteau

   Gravité de la situation des viticulteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   09/06/2005
2. Question n° 0814S posée par M. Roland Courteau

   Crise de la viticulture en Languedoc-Roussillon

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/09/2005
3. Question n° 0818S posée par M. Roland Courteau

   Centenaire du mouvement des vignerons du Languedoc Roussillon

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   22/09/2005
4. Question n° 1098S posée par M. Roland Courteau

   Réforme de l'OCM viti-vinicole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   13/07/2006
5. Question n° 0002S posée par M. Roland Courteau

   Situation de la viticulture française en 2007

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   28/06/2007
6. Question n° 0390S posée par M. Roland Courteau

   Accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   15/01/2009
7. Question n° 0605S posée par M. Roland Courteau

   Mesures temporaires contre les baisses excessives de prix dans le secteur de la viticulture

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie

   06/08/2009
8. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

   Situation alarmante de la viticulture méridionale

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   29/10/2009
9. Question n° 1007S posée par M. Roland Courteau

   Irrigation de la filière viticole en Languedoc Roussillon

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   09/09/2010
10. Question n° 0572S posée par M. Roland Courteau

    Institut national de l'origine et de la qualité

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    26/09/2013