Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 26301 posée par M. Josselin de Rohan

    Règles de sécurité applicables à la navigation conchylicole

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 26187 posée par M. Christian Cambon

    Responsabilisation des piétons

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 26023 posée par M. André Vézinhet

    Interdiction de conduire des grosses cylindrées pour les conducteurs novices

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 26029 posée par M. André Vantomme

    Réglementation applicable à la conduite des véhicules d'intérêt général prioritaires par des conducteurs novices

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  5. Question n° 25956 posée par M. Bernard Murat

    Verbalisation des personnes handicapées

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  6. Question n° 25747 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Statut des pompiers d'aérodrome

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  7. Question n° 25385 posée par Mme Fabienne Keller

    Proportionnalité du montant des amendes infligées aux cyclistes

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  8. Question n° 25214 posée par M. Josselin de Rohan

    Règles de sécurité applicables à la navigation conchylicole

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  9. Question n° 24706 posée par M. Yves Détraigne

    Usage des feux clignotants sur les véhicules automobiles

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  10. Question n° 24307 posée par M. Robert Hue

    Difficultés rencontrées par les usagers de la ligne SNCF La Frette-Montigny / gare Saint Lazare

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer