Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 14347 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnements du service des urgences des hôpitaux du département de la Moselle

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

08/07/2010
Question n° 12201 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnements du service des urgences des hôpitaux du département de la Moselle

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

25/02/2010
Question n° 09545 posée par M. Jean Louis Masson

Centres hospitaliers régionaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/07/2009
Question n° 08507 posée par M. Jean Louis Masson

Centres hospitaliers régionaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/04/2009
Question n° 08221 posée par M. Jean Louis Masson

Statut de centre hospitalier régional

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Question n° 08032 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/03/2009
Question n° 07769 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan Hôpital 2012

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/03/2009
Question n° 07770 posée par M. Jean Louis Masson

Dette hospitalière laissée par les visiteurs étrangers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/03/2009
Question n° 07147 posée par M. Jean Louis Masson

Statut de centre hospitalier régional

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Question n° 05340 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/08/2008