Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

  1. Question n° 00343 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 01097 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir de la médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 0040S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Postes offerts par l'université de la Réunion à l'issue de la première année d'études de médecine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  4. Question n° 0045S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Conditions de recrutement en "psychiatrie polyvalente"

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 0090S posée par M. José Balarello

    Risque de pénurie de praticiens dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  6. Question n° 04441 posée par Mme Gisèle Printz

    Enseignement de la médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 04574 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Médecins généralistes enseignants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 04585 posée par M. Paul Girod

    Situation des médecins généralistes enseignants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 04670 posée par M. Gérard Dériot

    Création de postes d'enseignants dans la spécialité médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 04698 posée par M. René-Pierre Signé

    Statut universitaire des enseignants de médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative