Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

81 questions

Question n° 08633 posée par M. Alain Houpert

Tarification des actes associés en radiologie et en échographie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/05/2009
Question n° 08761 posée par M. Gérard Miquel

Avenir de la radiologie de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Question n° 08915 posée par M. Serge Andreoni

Avenir de la radiographie de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/05/2009
Question n° 08974 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Cessation d'activité des travailleurs de l'amiante

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

04/06/2009
Question n° 09031 posée par M. François Zocchetto

Avenir des petites unités de radiologie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/06/2009
Question n° 09161 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Avenir de la radiologie de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/06/2009
Question n° 09642 posée par M. Roland Courteau

Caisse nationale mutualiste

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

16/07/2009
Question n° 09645 posée par Mme Annie David

Avenir de la radiologie de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Question n° 09654 posée par M. Roland Courteau

Refus de soigner les bénéficiaires de la couverture maladie universelle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Question n° 10137 posée par M. Jacques Mahéas

Mesures à prendre pour rétablir l'égalité d'accès aux soins pour tous

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009