Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 25191 posée par Mme Françoise Férat

    Conséquences du Ségur de la santé pour le secteur du handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  2. Question n° 24660 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et ses impacts sur la filière des plantes médicinales, aromatiques ou à parfum

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 22698 posée par Mme Françoise Férat

    Convention pluriannuelle relative à l'élimination des déchets de la vaccination contre la Covid-19 en officine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 22030 posée par Mme Françoise Férat

    Statut des ambulanciers de la fonction publique hospitalière affectés à une structure mobile d'urgence et de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 21281 posée par Mme Françoise Férat

    Chèque alimentaire et accompagnement associatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 19902 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et ses impacts sur la filière des plantes médicinales, aromatiques ou à parfum

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 18423 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en compte des demandes des personnels de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 17896 posée par Mme Françoise Férat

    Campagne de lutte contre l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 15838 posée par Mme Françoise Férat

    Tests de dépistage du covid-19 par les pharmaciens et les dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 14698 posée par Mme Françoise Férat

    Plan national des soins palliatifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé