Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 00491 posée par M. Mathieu Darnaud

    Situation des agents contractuels de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 00870 posée par M. Mathieu Darnaud

    Accord-cadre visant à valoriser et développer les métiers de la petite enfance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 00872 posée par M. Mathieu Darnaud

    Retraités invalides du secteur privé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 02960 posée par M. Mathieu Darnaud

    Grille salariale des orthophonistes du public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 05195 posée par M. Mathieu Darnaud

    Lutte contre la propagation de l'ambroisie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 06085 posée par M. Mathieu Darnaud

    Prise en charge des patients souffrant de la maladie des kystes de Tarlov

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 08808 posée par M. Mathieu Darnaud

    Prise en charge des patients souffrant de la maladie des kystes de Tarlov

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 11298 posée par M. Mathieu Darnaud

    Collecte de sang dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 11769 posée par M. Mathieu Darnaud

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 12514 posée par M. Mathieu Darnaud

    Attribution des prestations familiales en cas de garde alternée d'un enfant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles