Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 13276 posée par M. Mathieu Darnaud

    Prise en charge des malades de la mucoviscidose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 13277 posée par M. Mathieu Darnaud

    Formation des professionnels de santé sur l'endométriose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 13368 posée par M. Mathieu Darnaud

    Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 14554 posée par M. Mathieu Darnaud

    Versement de la prime « grand âge »

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

  5. Question n° 16043 posée par M. Mathieu Darnaud

    Prime exceptionnelle versée aux personnels hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 17784 posée par M. Mathieu Darnaud

    Relèvement de la limite d'âge en matière de don du sang

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 18863 posée par M. Mathieu Darnaud

    Revalorisation salariale pour les agents des établissements des services sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  8. Question n° 23300 posée par M. Mathieu Darnaud

    Traitement de la mucoviscidose et mise sur le marché du Kaftrio

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 24474 posée par M. Mathieu Darnaud

    Manque d'enseignants dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées