Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5557 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2715 questions

  1. Question n° 00442 posée par Mme Agnès Canayer

    Rapport prévu à l'article 17 de la loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 00443 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Éléments apportés par un film au sujet de l'origine des médicaments issus de plasmas traités par solvant détergent

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 00464 posée par Mme Françoise Gatel

    Situation des établissements de santé privés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 00491 posée par M. Mathieu Darnaud

    Situation des agents contractuels de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 00497 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie d'ophtalmologistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 00499 posée par M. Jean-François Rapin

    Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 00500 posée par M. Antoine Lefèvre

    Manque de praticiens en gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 00504 posée par Mme Françoise Cartron

    Actes de dépistage de la trisomie 21 par échographie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 00511 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Statut hospitalier des praticiens territoriaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 00518 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Difficultés d'accès aux soins des personnes précaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé