Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5557 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2715 questions

  1. Question n° 00747 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Accès aux soins des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 00750 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 00752 posée par M. Daniel Laurent

    Baisse de postes en gynécologie médicale pour la rentrée 2017-2018

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 00755 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation des praticiens diplômés hors Union européenne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 00770 posée par M. Loïc Hervé

    Préoccupations des chirurgiens dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 00778 posée par M. Yves Détraigne

    Don du sang et traçabilité du plasma

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 00787 posée par M. Daniel Gremillet

    Bilan de l'ensemble des mesures déployées en faveur de l'installation des défibrillateurs dans les communes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 00811 posée par Mme Michelle Meunier

    Contraception masculine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 00820 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépistage néonatal

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 00821 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Qualité de l'eau du robinet

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé