Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5557 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2715 questions

  1. Question n° 00837 posée par M. François Bonhomme

    Risques liés au dioxyde de titane

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 00856 posée par M. Cédric Perrin

    Obligations vaccinales et disponibilité des vaccins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 00863 posée par M. Michel Raison

    Obligations vaccinales et disponibilité des vaccins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 00868 posée par Mme Catherine Troendlé

    Syndrome du choc toxique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 00870 posée par M. Mathieu Darnaud

    Accord-cadre visant à valoriser et développer les métiers de la petite enfance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 00872 posée par M. Mathieu Darnaud

    Retraités invalides du secteur privé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 00875 posée par M. Jean-Claude Luche

    Situation financière des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 00882 posée par M. Rachel Mazuir

    Couverture vaccinale contre les papillomavirus

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 00884 posée par M. Rachel Mazuir

    Surexposition des enfants aux écrans

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 00886 posée par M. Rachel Mazuir

    Présence de nanoparticules de dioxyde de titane dans les aliments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé